TEINT CLARTE INNOXA
Présentation de la marque TEINT CLARTE INNOXA
Déposée le 31 mars 1994 par la société INNOXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEINT CLARTE INNOXA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEINT CLARTE INNOXA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEINT CLARTE INNOXA est expirée depuis le 31 mars 2004.
INNOXA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 10 mars 1999 - Changement de dénomination n°273577 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 10 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273576 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244687 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 10 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273575 - Publication au BOPI 1999-03-10
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19