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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovtel
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INNOVTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVTEL
Innovtel, SARL

Numéro de dépôt :
3766804
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
INNOVTEL de Innovtel

Présentation de la marque INNOVTEL

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovtel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovtel domicilié(e) 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 225 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innovtel domicilié(e) 4 Rue Ampère - 22300 - LANNION - France.

La marque INNOVTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVTEL est expirée depuis le 16 septembre 2020.

Innovtel a également déposé les autres marques suivantes : I-CUMA INTERNET AU SERVICE DES CUMA


Innovtel, SARL - 4 rue Ampère - 22300 - LANNION - France - SIREN 504225558


Innovtel - 4 Rue Ampère - 22300 - LANNION - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.