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Marques déposées par InnovSanté
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Trace-Code
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trace-Code
InnovSanté

Numéro de dépôt :
4540192
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Trace-Code de InnovSanté

Présentation de la marque Trace-Code

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par InnovSanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trace-Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est InnovSanté domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovSanté, Monsieur Nicolas Panis domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

La marque Trace-Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trace-Code arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

InnovSanté a également déposé les autres marques suivantes : PhotoCare , Ticket-Santé , PassAnimal


InnovSanté - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


InnovSanté, Monsieur Nicolas Panis - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777451 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits vétérinaires ;

équipements de traitement de données ;

Appareils et instruments vétérinaires ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services vétérinaires.