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PhotoCare
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PhotoCare
InnovSanté

Numéro de dépôt :
4547956
Date de dépôt :
01/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2029
PhotoCare de InnovSanté

Présentation de la marque PhotoCare

Déposée par voie électronique le 1 mai 2019 par InnovSanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PhotoCare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est InnovSanté domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovSanté, Monsieur nicolas PANIS domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

La marque PhotoCare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhotoCare arrivera à expiration en date du 1 mai 2029.

InnovSanté a également déposé les autres marques suivantes : Ticket-Santé , PassAnimal , Trace-Code


InnovSanté - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


InnovSanté, Monsieur nicolas PANIS - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777451 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Appareils et instruments photographiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ;

Photographies ;

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Services de photographie ;

Logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;

Services médicaux.