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PassAnimal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PassAnimal
InnovSanté

Numéro de dépôt :
4490817
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2028
PassAnimal de InnovSanté

Présentation de la marque PassAnimal

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par InnovSanté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PassAnimal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est InnovSanté domicilié(e) 4 allée Pierre HANS - 51500 - VILLERS ALLERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS domicilié(e) 17 rond point de l'Europe - 51430 - Bezannes - France.

La marque PassAnimal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PassAnimal arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

InnovSanté a également déposé les autres marques suivantes : ChainForHealth , TakeCareShow , PassCare , PassCare , CarePass , CarePassport


InnovSanté - 4 allée Pierre HANS - 51500 - VILLERS ALLERAND - France


InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS - 17 rond point de l'Europe - 51430 - Bezannes - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°777453 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

équipements de traitement de données ;

Appareils et instruments vétérinaires ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services hospitaliers.