Marque expirée - Marque en non vigueur

SARL InnovNet innovnet.fr innov-net.fr
innovnet, sarl

Numéro de dépôt :
3678626
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
SARL InnovNet innovnet.fr innov-net.fr de innovnet

Présentation de la marque SARL InnovNet innovnet.fr innov-net.fr

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) innovnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARL InnovNet innovnet.fr innov-net.fr »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) innovnet domicilié(e) 195 route de gouves - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 341 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, innovnet domicilié(e) 195 route de gouves - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARL InnovNet innovnet.fr innov-net.fr est expirée depuis le 23 septembre 2019.

innovnet a également déposé les autres marques suivantes : Ermes Epandage, Recyclage, Maîtrise des Effluents de Stations


innovnet, sarl - 195 route de gouves - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France - SIREN 498341130


innovnet - 195 route de gouves - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.