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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI
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VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE
INNOVI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4058053
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2024
VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE de INNOVI

Présentation de la marque VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE

Déposée le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI domicilié(e) RN21 La Sablère - 47390 - LAYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 525 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE est expirée depuis le 2 janvier 2024.

INNOVI a également déposé les autres marques suivantes : SECURY Pass , VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , Dietivap , Activap , ContiVAC , GUIDAGE PERFORMANCE SOIN M GUIDAGE MEDIUM , Dermovap , WORLD ENVIRONMENT BANK , SAFRAL , Vapoceutic


INNOVI, Société par Actions Simplifiée - RN21 La Sablère - 47390 - LAYRAC - France - SIREN 441525961


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; cigarettes électroniques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.