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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI
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VAPO CONTROL FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPO CONTROL FRANCE
INNOVI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4068023
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2024
VAPO CONTROL FRANCE de INNOVI

Présentation de la marque VAPO CONTROL FRANCE

Déposée le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VAPO CONTROL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI domicilié(e) RN 21, La Sablère - 47390 - LAYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 525 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VAPO CONTROL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPO CONTROL FRANCE est expirée depuis le 12 février 2024.

INNOVI a également déposé les autres marques suivantes : VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , SECURY Pass , VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , Dietivap , Activap , ContiVAC , GUIDAGE PERFORMANCE SOIN M GUIDAGE MEDIUM , Dermovap , WORLD ENVIRONMENT BANK , SAFRAL


INNOVI, Société par Actions Simplifiée - RN 21, La Sablère - 47390 - LAYRAC - France - SIREN 441525961


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; cigarettes électroniques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.