Déposée le 30 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI domicilié(e) Le Bourg - 47310 - MONCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 525 961 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAFRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVI, Société par Actions Simplifiée - Le Bourg - 47310 - MONCAUT - France - SIREN 441525961
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413021 - Publication au BOPI 2005-06-02
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608605 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2014 n°2571546 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2014-11-07
– savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Bijouterie ; pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie. – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; sous vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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