Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INNOVI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4140404
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2024
Marque figurative de INNOVI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI domicilié(e) Le Bourg - 47310 - MONCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 525 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140404.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

INNOVI a également déposé les autres marques suivantes : VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , SECURY Pass , VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , Dietivap , Activap , ContiVAC , GUIDAGE PERFORMANCE SOIN M GUIDAGE MEDIUM , Dermovap , WORLD ENVIRONMENT BANK , SAFRAL


INNOVI, Société par Actions Simplifiée - Le Bourg - 47310 - MONCAUT - France - SIREN 441525961


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs.

Produits pharmaceutiques ; succédanés du tabac à usage medical.

Appareils de production de vapeur, appareils et machines pour la purification de l'air. Constituants électroniques, à savoir brûleurs pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques ; cigarettes, cigares, cigarillos ou pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical.

Cigarettes, cigares et pipes électroniques, non à usage médical. Cigarettes, cigares et pipes électronique servant de substitut de cigarettes, de cigares ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes, cigares et pipes électroniques, contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée ; succédanés de tabac, produits à base de tabac et de nicotine ; cigarettes, cigares et pipes électroniques pour l'inhalation d'arômes et de nicotine. Embouts pour fume-cigarette ; embouts électroniques en tant que parties de cigarettes électroniques, autres qu'à usage médical. Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares, à cigarettes, cendriers pour fumeurs ; brûleurs, pour cigarettes, cigares ou pipes électroniques.