Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biovecteur
INNOVI, SAS

Numéro de dépôt :
4044713
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2023
biovecteur de INNOVI

Présentation de la marque biovecteur

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « biovecteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI domicilié(e) LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 525 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVI, Mme FREGONESE Alexandra domicilié(e) LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France.

La marque biovecteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biovecteur est expirée depuis le 4 novembre 2023.

INNOVI a également déposé les autres marques suivantes : VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , SECURY Pass , VAPOCEUTIQUE CONÇU ET FABRIQUÉ EN FRANCE , Dietivap , Activap , ContiVAC , GUIDAGE PERFORMANCE SOIN M GUIDAGE MEDIUM , Dermovap , WORLD ENVIRONMENT BANK , SAFRAL


INNOVI, SAS - LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France - SIREN 441525961


INNOVI, Mme FREGONESE Alexandra - LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.