Déposée le 4 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « biovecteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVI domicilié(e) LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 525 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVI, Mme FREGONESE Alexandra domicilié(e) LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France.
La marque biovecteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVI, SAS - LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France - SIREN 441525961
INNOVI, Mme FREGONESE Alexandra - LE BOURG - 47310 - MONCAUT - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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