Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass-Sport
InnovHealth Group

Numéro de dépôt :
4643669
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
Pass-Sport de InnovHealth Group

Présentation de la marque Pass-Sport

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par InnovHealth Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pass-Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est InnovHealth Group domicilié(e) 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Reims, Monsieur Thomas Lange domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque Pass-Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass-Sport arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

InnovHealth Group a également déposé les autres marques suivantes : PassAir , Coeur-Code , TakeCareBoutique , PassAir


InnovHealth Group - 21 Rond-Point de l'Europe - 51430 - BEZANNES - France


FIDAL Reims, Monsieur Thomas Lange - Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.