Marque expirée - Marque en non vigueur

brosseadomicile.com : abonnez-vous à votre brosse à dents
Innovéa Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3408322
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2016
brosseadomicile.com : abonnez-vous à votre brosse à dents de Innovéa

Présentation de la marque brosseadomicile.com : abonnez-vous à votre brosse à dents

Déposée le 1 février 2006 par InnovéaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « brosseadomicile.com : abonnez-vous à votre brosse à dents »

Le déposant est InnovéaTODO domicilié(e) 2 Allée Erik Satie,14280 ST CONTEST - 14280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 341 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innovéa domicilié(e) 2 Allée Erik Satie,14280 ST CONTEST - 14280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brosseadomicile.com : abonnez-vous à votre brosse à dents est expirée depuis le 1 février 2016.


Innovéa Entreprise Individuelle - 2 Allée Erik Satie,14280 ST CONTEST - 14280 - France - SIREN 422341057


Innovéa - 2 Allée Erik Satie,14280 ST CONTEST - 14280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.