Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVCHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVCHEM domicilié(e) 10 avenue de l'Europe, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 004 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque ACTIVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVIAL arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.
INNOVCHEM a également déposé les autres marques suivantes : SOLICORE
INNOVCHEM, Société par actions simplifiée - 10 avenue de l'Europe, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France - SIREN 824004105
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques destinés à l'extraction de minéraux ou de composés organiques de l'eau, de l'air ou de fluides biologiques ou corporels (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; organogels pour analyses chimiques et pour analyses en laboratoires (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques destinés à l'analyse de l'eau, de l'air ou de fluides biologiques ou corporels (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques pour le traitement, la purification et la dépollution de l'eau ; organogels pour le traitement, la purification et la dépollution de l'eau ; matières filtrantes (produits chimiques et substances minérales) ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; préparations pour tests de diagnostic et réactifs pour tests de diagnostic (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; produits chimiques pour l'industrie et préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques pour analyses en laboratoire à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques destinés à l'extraction de minéraux ou de composés organiques de l'eau, de l'air ou de fluides biologiques ou corporels à usage médical ou vétérinaire ; organogels pour analyses chimiques et pour analyses en laboratoires à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques destinés à l'analyse de l'eau, de l'air ou de fluides biologiques ou corporels à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques, substances chimiques, compositions chimiques, préparations chimiques et solutions chimiques pour le traitement, la purification et la dépollution de l'air ; organogels pour le traitement, la purification et la dépollution de l'air ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour tests de diagnostic et réactifs pour tests de diagnostic à usage médical ou vétérinaire.
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