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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVAXE
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SOLYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLYS
INNOVAXE, SAS

Numéro de dépôt :
4314331
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
SOLYS de INNOVAXE

Présentation de la marque SOLYS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVAXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVAXE domicilié(e) 1 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 135 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVAXE, M. VIANNEY BOSSUT domicilié(e) 1 RUE Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France.

La marque SOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

INNOVAXE a également déposé les autres marques suivantes : OVIALA , CLIC CLAC DES PLAGES BY INNOV AXE , LESTO by innov'axe , REKKEM , LESTO


INNOVAXE, SAS - 1 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 453135394


INNOVAXE, M. VIANNEY BOSSUT - 1 RUE Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.