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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVATRON
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SILICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILICIEL
INNOVATRON, société anonyme

Numéro de dépôt :
98756406
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque SILICIEL

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) INNOVATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SILICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATRON domicilié(e) 1, rue Danton, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque SILICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILICIEL est expirée depuis le 27 octobre 2008.

INNOVATRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALEART , DISCOSITE , GROMO , CD LIGHT , RENOMART , INNOVATRON , RAVISSANCE , CD 97 , MA JOCONDE


INNOVATRON, société anonyme - 1, rue Danton, 75006 PARIS - France - SIREN 382455244


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Appareils à prépaiement ; logiciel, carte à puce, carte à mémoire, carte à microprocesseur ; logiciel provenant d'un fournisseur en en déportant au moins une fonction essentielle sous forme protégée vers une carte à microcircuit où elle s'exécute lors du fonctionnement du logiciel.