Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOMART
INNOVATRON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3783646
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
RENOMART de INNOVATRON

Présentation de la marque RENOMART

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON domicilié(e) 1 rue Danton - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque RENOMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOMART est expirée depuis le 19 novembre 2020.

INNOVATRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALEART , DISCOSITE , GROMO , CD LIGHT , INNOVATRON , RAVISSANCE , CD 97 , MA JOCONDE , AUDITORIUM


INNOVATRON, Société par Actions Simplifiée - 1 rue Danton - 75006 - PARIS - France - SIREN 382455244


de BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Logiciels, logiciels de communication pour services en ligne concernant les jeux, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de divertissement interactifs, à savoir programmes de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; programmes de jeux informatiques multimédias, logiciels de jeux informatiques, cartouches de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle composés de matériel informatique et de logiciels ; logiciels téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques ; logiciels de jeux informatiques à utiliser avec des dispositifs de communication mobiles et des téléphones mobiles ; appareils de jeux vidéo et informatiques, à savoir, machines de jeux vidéo à utiliser avec un poste de télévision ; bandes audio et vidéo préenregistrées contenant de la musique ; disques laser, disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts et CD-ROM préenregistrés, tous contenant des jeux, des films et de la musique ; consoles de jeux électroniques, CD-ROM interactifs, appareils et équipements de jeux adaptés à l'utilisation avec télévision et ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;

Boîtes en carton ou en papier ; albums, agendas, cahiers, carnets, affiches ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres et manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à collectionner ; prospectus, brochures et catalogues ; calendriers ; cartes ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; cartonnages. ;

Jeux de société et jeux de plateau ; machines de jeux. Jeux et jouets, jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartes à jouer. ;

Télécommunications ; services de télécommunications pour jeux en ligne sur l'Internet ou autres supports comparables ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et de télécopies ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou télégraphiques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de télégrammes ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ;

Divertissement, en particulier par le biais de jeux ; divertissement pour la radio ou la télévision, notamment jeux radiophoniques ou télévisés ; divertissement et jeux interactifs pour la télévision, production de programmes de télévision et de radio, films de cinéma et enregistrements sonores ; divertissement pour la radio, services de spectacles de divertissement, informations concernant les divertissements ; location de vidéos et enregistrements audio ; production de spectacles en direct, organisation d'événements ; divertissement par téléphone ; activités sportives et culturelles ; informations concernant les jeux et jouets depuis une base de données sur l'Internet ou autres supports comparables ; services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; services de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux d'argent ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; services de photographie ; informations en matière d'éducation et de divertissement.