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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INNOVATRON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3306596
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2024
Marque figurative de INNOVATRON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON domicilié(e) 27-29 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306596.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 août 2024.

INNOVATRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALEART , DISCOSITE , GROMO , CD LIGHT , RENOMART , INNOVATRON , RAVISSANCE , CD 97 , MA JOCONDE


INNOVATRON, société par actions simplifiée - 27-29 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France - SIREN 382455244


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 17 juin 2014 - Changement d'adresse n°625710 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-17

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562269 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Dispositifs électroniques, optroniques et/ou électro-acoustiques pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques ; dispositifs informatiques ; automates ; systèmes électroniques de paiement, d'identification et d'authentification ; dispositifs de gestion et/ou de contrôle d'accès ; logiciels ; progiciels ; cartes à mémoire et/ou à microcircuit ; supports électroniques et/ou magnétiques d'informations.