Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA JOCONDE
INNOVATRON, SAS

Numéro de dépôt :
3881272
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
MA JOCONDE de INNOVATRON

Présentation de la marque MA JOCONDE

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MA JOCONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON domicilié(e) 1 rue Danton - 75006 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier de BAECQUE domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - paris - France.

La marque MA JOCONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA JOCONDE est expirée depuis le 13 décembre 2021.

INNOVATRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALEART , DISCOSITE , GROMO , CD LIGHT , RENOMART , INNOVATRON , RAVISSANCE , CD 97 , AUDITORIUM


INNOVATRON, SAS - 1 rue Danton - 75006 - paris - France - SIREN 382455244


M. Olivier de BAECQUE - 3 rue du Louvre - 75001 - paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Logiciels, logiciels de communication pour services en ligne concernant les jeux, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de divertissement interactifs, à savoir programmes de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; programmes de jeux informatiques multimédias, logiciels de jeux informatiques, cartouches de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle composés de matériel informatique et de logiciels ; logiciels téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques ; logiciels de jeux informatiques à utiliser avec des dispositifs de communication mobiles et des téléphones mobiles ; appareils de jeux vidéo et informatiques, à savoir, machines de jeux vidéo à utiliser avec un poste de télévision ; bandes audio et vidéo préenregistrées contenant de la musique ; disques laser, disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts et CD-ROM préenregistrés, tous contenant des jeux, des films et de la musique ; consoles de jeux électroniques, CD-ROM interactifs, appareils et équipements de jeux adaptés à l'utilisation avec télévision et ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;

Télécommunications ; services de télécommunications pour jeux en ligne sur l internet ou autres supports comparables ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et de télécopies ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou télégraphiques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de télégrammes ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ;

Divertissement, en particulier par le biais de jeux ; divertissement pour la radio ou la télévision, notamment jeux radiophoniques ou télévisés ; divertissement et jeux interactifs pour la télévision, internet, production de programmes de télévision et de radio, films de cinéma et enregistrements sonores ; divertissement pour la radio, services de spectacles de divertissement, informations concernant les divertissements ; location de vidéos et enregistrements audio ; production de spectacles en direct, organisation d'événements ; divertissement par téléphone ; activités sportives et culturelles ; informations concernant les jeux et jouets depuis une base de données sur l'internet ou autres supports comparables ; services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; services de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux d'argent ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; services de photographie ; informations en matière d'éducation et de divertissement.