Déposée le 12 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROMO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON domicilié(e) 1 Rue Danton,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ITEANU A l'att. de Me Olivier ITEANU domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVATRON S.A.S. - 1 Rue Danton,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 382455244
Cabinet ITEANU A l'att. de Me Olivier ITEANU - 164, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Appareils d'amusement utilisables avec un écran de télévision ou incorporé dans une télévision ou un moniteur de jeu vidéo ; jeux et appareils de jeux utilisables avec un écran de télévision ou incorporé dans un écran de télévision ou un moniteur de jeu vidéo ; appareils de jeux électriques ou électroniques, à pièces ou à jetons ; logiciels d'ordinateurs ; jeux informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de jeux ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; bases de données ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia), disques magnétiques, disques optiques ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce comportant un crédit d'unités, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce.
Jouets et jeux ; jeux de société ; jetons pour jeux ; cartes à jouer ; dés [jeux] ; gobelets pour jeux ; jeux automatiques ou appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; ballons, raquettes, skis, planches pour le surf ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attrapes [farces] ; jeux de construction ; damiers ; modèles réduits [jeux] ; peluches ; poupées ; puzzles.
Services de télécommunication ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images sur les réseaux de télécommunications ; transmission d'information par réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications.
Divertissement ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; éducation ou instruction par ou en relation avec la radio et la télévision ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; services de clubs [divertissement] ; exploitation de salles de jeux ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de compétitions sportives ; organisation de compétitions, de jeux, de jeux concours, de journées de divertissement ou d'événements sportifs ; organisation, présentation et production de spectacles, de représentations en direct et d'événements avec la participation des spectateurs ; organisations d'expositions à but culturel ou d'éducation organisation et conduite de colloques ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; informations en matière de divertissement et de récréation ; jeux d'argent ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions.
Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de créations d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives. Conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; locations d'ordinateurs ; programmations pour ordinateurs, services d'élaboration de logiciels.
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