Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON domicilié(e) 1 rue Danton - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.
La marque ALEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVATRON, SAS - 1 rue Danton - 75006 - PARIS - France - SIREN 382455244
de BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Logiciels, logiciels de communication pour services en ligne concernant les jeux, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de divertissement interactifs, à savoir programmes de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; programmes de jeux informatiques multimédias, logiciels de jeux informatiques, cartouches de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle composés de matériel informatique et de logiciels ; logiciels téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques ; logiciels de jeux informatiques à utiliser avec des dispositifs de communication mobiles et des téléphones mobiles ; appareils de jeux vidéo et informatiques, à savoir, machines de jeux vidéo à utiliser avec un poste de télévision ; bandes audio et vidéo préenregistrées contenant de la musique ; disques laser, disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts et CD-ROM préenregistrés, tous contenant des jeux, des films et de la musique ; consoles de jeux électroniques, CD-ROM interactifs, appareils et équipements de jeux adaptés à l'utilisation avec télévision et ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;
Télécommunications ; services de télécommunications pour jeux en ligne sur l'Internet ou autres supports comparables ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et de télécopies ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou télégraphiques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de télégrammes ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ;
Divertissement, en particulier par le biais de jeux ; divertissement pour la radio ou la télévision, notamment jeux radiophoniques ou télévisés ; divertissement et jeux interactifs pour la télévision, production de programmes de télévision et de radio, films de cinéma et enregistrements sonores ; divertissement pour la radio, services de spectacles de divertissement, informations concernant les divertissements ; location de vidéos et enregistrements audio ; production de spectacles en direct ; divertissement par téléphone ; activités sportives et culturelles ; informations concernant les jeux et jouets depuis une base de données sur l'Internet ou autres supports comparables ; services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; services de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux d'argent ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; services de photographie ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'événements à buts éducatifs, culturels ou de divertissement.
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