Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEART
INNOVATRON, SAS

Numéro de dépôt :
3863571
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
ALEART de INNOVATRON

Présentation de la marque ALEART

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATRON domicilié(e) 1 rue Danton - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de BAECQUE Olivier domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque ALEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEART est expirée depuis le 3 octobre 2021.

INNOVATRON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DISCOSITE , GROMO , CD LIGHT , RENOMART , INNOVATRON , RAVISSANCE , CD 97 , MA JOCONDE , AUDITORIUM


INNOVATRON, SAS - 1 rue Danton - 75006 - PARIS - France - SIREN 382455244


de BAECQUE Olivier - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Logiciels, logiciels de communication pour services en ligne concernant les jeux, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de divertissement interactifs, à savoir programmes de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; programmes de jeux informatiques multimédias, logiciels de jeux informatiques, cartouches de jeux informatiques, disques de jeux informatiques, jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle composés de matériel informatique et de logiciels ; logiciels téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques ; logiciels de jeux informatiques à utiliser avec des dispositifs de communication mobiles et des téléphones mobiles ; appareils de jeux vidéo et informatiques, à savoir, machines de jeux vidéo à utiliser avec un poste de télévision ; bandes audio et vidéo préenregistrées contenant de la musique ; disques laser, disques vidéo, disques acoustiques, disques compacts et CD-ROM préenregistrés, tous contenant des jeux, des films et de la musique ; consoles de jeux électroniques, CD-ROM interactifs, appareils et équipements de jeux adaptés à l'utilisation avec télévision et ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;

Télécommunications ; services de télécommunications pour jeux en ligne sur l'Internet ou autres supports comparables ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et de télécopies ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou télégraphiques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de télégrammes ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; location d'appareils de télécommunication ; informations en matière de télécommunications ;

Divertissement, en particulier par le biais de jeux ; divertissement pour la radio ou la télévision, notamment jeux radiophoniques ou télévisés ; divertissement et jeux interactifs pour la télévision, production de programmes de télévision et de radio, films de cinéma et enregistrements sonores ; divertissement pour la radio, services de spectacles de divertissement, informations concernant les divertissements ; location de vidéos et enregistrements audio ; production de spectacles en direct ; divertissement par téléphone ; activités sportives et culturelles ; informations concernant les jeux et jouets depuis une base de données sur l'Internet ou autres supports comparables ; services d'organisation de loteries et d'autres jeux de hasard et de pronostics ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres et de périodiques ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; services de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux d'argent ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; services de photographie ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'événements à buts éducatifs, culturels ou de divertissement.