Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC RICHTER CREATEUR
INNOVATOR SA

Numéro de dépôt :
93470940
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
11/05/2003

Présentation de la marque MARC RICHTER CREATEUR

Déposée le 11 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) INNOVATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MARC RICHTER CREATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATOR domicilié(e) 4 RUE DES GENTIANES VILLERS LE LAC 25130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 263 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATOR SA - France.

La marque MARC RICHTER CREATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC RICHTER CREATEUR est expirée depuis le 11 mai 2003.

INNOVATOR a également déposé les autres marques suivantes : XENIUM , ZACHARIUS , MARCUS , XERIUS , ZAPPING , STICKUP , TEMPLUS


INNOVATOR SA - 4 RUE DES GENTIANES VILLERS LE LAC 25130 - France - SIREN 332263201


INNOVATOR SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 14 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286576 - Publication au BOPI 1999-10-14

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203812 - Publication au BOPI 1996-07-11

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Métaux précieux et leurs alliage et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie bijouterie, pierres précieuses, Horlogerie.Instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Vetements, chausures, chapellerie Savon, parfumerie, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrice

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.