CLERMONT CARTOUCHES

Innovative Systems, SARL
Serge Quattrocchi

Présentation de la marque CLERMONT CARTOUCHES

Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovative Systems et Serge Quattrocchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERMONT CARTOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovative Systems domicilié(e) 12 B Rue Eugène Gilbert - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Serge Quattrocchi domicilié(e) 12 Bis Rue Eugène Gilbert - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge Quattrocchi domicilié(e) 12 Bis Rue Eugène Gilbert - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque CLERMONT CARTOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLERMONT CARTOUCHES est expirée depuis le 28 juin 2020.