INNOVATIVE COATINGS COMPANY – ICC Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3323398
Date de dépôt :
12/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2014
Présentation de la marque NANOLITH
Déposée le 12 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATIVE COATINGS COMPANY – ICC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NANOLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATIVE COATINGS COMPANY – ICC domicilié(e) 19, rue Robert Schuman, ZI “ Les Uselles ”,77350 LE MEE-SUR-SEINE - 77350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France.
La marque NANOLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOLITH est expirée depuis le 12 novembre 2014.
INNOVATIVE COATINGS COMPANY – ICC Société par Actions Simplifiée - 19, rue Robert Schuman, ZI “ Les Uselles ”,77350 LE MEE-SUR-SEINE - 77350 - France
ABRITT - 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE - 91290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences, sous forme pulvérulente amorphe ou cristalline, dopés ou non avec un élément chimique. Préparations de produits chimiques dopés ou non avec un élément chimique, en vue de leur dépôt sur tout support. Informations en matière de traitement de matériaux par revêtement, dépôt de couches de protection en toute matière amorphe ou cristalline, dopée ou non avec un élément chimique. Traitement de matériaux par dépôt de couches de protection en toute matière amorphe ou cristalline, dopée ou non avec un élément chimique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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