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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovative City
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innovative learning
Marque enregistrée - Marque en vigueur

innovative learning
Innovative City SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4354069
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2027
innovative learning de Innovative City

Présentation de la marque innovative learning

Déposée le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovative City auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « innovative learning » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovative City domicilié(e) 41 Quai Winston Churchill - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 152 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIVE CITY, M. FERY CRASTES CHRISTOPHE domicilié(e) 41 QUAI WINSTON CHURCHILL - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

La marque innovative learning a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque innovative learning arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

Innovative City a également déposé les autres marques suivantes : INNOVATIVE LEARNING


Innovative City SAS, SAS - 41 Quai Winston Churchill - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France - SIREN 752152116


INNOVATIVE CITY, M. FERY CRASTES CHRISTOPHE - 41 QUAI WINSTON CHURCHILL - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

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