Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELF AUTO DIAG SYSTEMES DE DIAGNOSTIC
INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4264900
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
SELF AUTO DIAG SYSTEMES DE DIAGNOSTIC de INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT

Présentation de la marque SELF AUTO DIAG SYSTEMES DE DIAGNOSTIC

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELF AUTO DIAG SYSTEMES DE DIAGNOSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT domicilié(e) 25 ROUTE DE LA RIVIERE - 69510 - YZERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 232 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT, M. SIMON PATRICK domicilié(e) 25 RUE DE LA RIVIERE - 69510 - YZERON - France.

La marque SELF AUTO DIAG SYSTEMES DE DIAGNOSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF AUTO DIAG SYSTEMES DE DIAGNOSTIC arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT, SAS - 25 ROUTE DE LA RIVIERE - 69510 - YZERON - France - SIREN 809232051


INNOVATIVE AUTOMOTIVE SYSTEMS DEVELOPMENT, M. SIMON PATRICK - 25 RUE DE LA RIVIERE - 69510 - YZERON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.