Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INNOVATIS
Numéro de dépôt :
1129650
Date de dépôt :
02/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque INNOVATIS
Déposée le 2 avril 1980 par INNOVATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INNOVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INNOVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INNOVATIS est expirée depuis le 2 avril 1990.
INNOVATIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043