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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE
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PARTIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTIOT
INNOVATIQUE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95590951
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque PARTIOT

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE domicilié(e) 25 rue des Frères Lumière, 69686 CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 454 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque PARTIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTIOT est expirée depuis le 2 octobre 2005.

INNOVATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TI-METAL HA , HELIOS , K-METAL , TINITRON , HIT - CARB , CDA


INNOVATIQUE S.A. (société anonyme) - 25 rue des Frères Lumière, 69686 CHASSIEU - France - SIREN 332454693


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30

Inscription le 30 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306543 - Publication au BOPI 2000-08-30

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Traitement thermique ou thermochimique à façon de métaux. Traitement pour la formation par voie chimique ou physique d'un dépôt de métal, de métalloïde ou d'un composé métallique sur un objet quelconque. Traitement de surface, polissage, dépassivation des métaux.Traitement de brasage et de soudure