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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVATIONS THERMIQUES CHEMIN DE MALACHER
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THERMINOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMINOVE
INNOVATIONS THERMIQUES (SOCIETE ANONYME), CHEMIN DE MALACHER, ZIRST, 38240 MEYLAN.

Numéro de dépôt :
1155011
Date de dépôt :
18/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque THERMINOVE

Déposée le 18 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) INNOVATIONS THERMIQUES CHEMIN DE MALACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATIONS THERMIQUES CHEMIN DE MALACHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME. - France.

La marque THERMINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THERMINOVE est expirée depuis le 18 novembre 1990.


INNOVATIONS THERMIQUES (SOCIETE ANONYME), CHEMIN DE MALACHER, ZIRST, 38240 MEYLAN. - France


BREVATOME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

ELEMENTS CHAUFFANTS. ECHANGEURS THERMIQUES (NE FAISANT PAS PARTIE DE MACHINES).