Déposée le 26 août 1993 par INNOVATIONS INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est INNOVATIONS INTERNATIONAL LIMITED, domicilié(e) NSP House, 211 Lower Richmond Road, RICHMOND SURREY TW9 4LN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312887 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312889 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312888 - Publication au BOPI 2000-12-18
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Appareils et instruments électriques et électroniques; Appareils de didactique électronique et appareils de référence; calculatrices; appareils de traductions et de corrections orthographiques électroniques; appareils et instruments d'enregistrement et de reproduction du son et de la vidéo; générateurs de sons et appareils de mixage; appareils de montage et coupure de films et vidéos; convertisseurs de films en vidéo et de diapositives en vidéo; Appareils et instruments cinématographiques et photographiques; caméras sur pied et caméras vidéo; Appareils pour l'enregistrement du son et de l'image, films pour l'enregistrement du son et pour l'enregistrement de l'image, supports d'enregistrement sonore; appareils et instruments de communication; téléphones; appareils téléphoniques, systèmes d'intercommunication; détecteurs et alarmes; sonnettes de portes et carillons sans fils; piles, chargeurs et testeurs de piles; appareils et instruments de contrôle; prises électriques, régulateurs et variateurs électriques pour le réglage de la lumière; jauges de pression; dispositifs soniques utilisés pour entraîner et repousser les animaux; appareils de correction auditive; appareils de pesage; électrolyseurs destinés à l'épilation; lunettes de soleil; baromètres; podomètres; appareils électriques pour attirer et tuer les insectes; genouillères destinés aux ouvriers.Ustensiles et récipients domestiques pour le ménage et la cuisine (en métaux non précieux ou placages non précieux); récipients de stockage, verres, porcelaine, faïence, et vaisselle en ces matières; cafetières, moulins à café, percolateurs à café et filtres à café non électriques; figurines et décorations en verre, porcelaine ou faïence; bougeoirs non en métaux précieux; sorbetières; seaux à glace, moules à glaçons, casse-noisettes; bouchons en verre pour les bouteilles; ouvre-bouteilles; dessous de carafe non en papier et autre que linge de table; ustensiles de toilette; bouillottes non électriques; brosses à cheveux; bouteilles isolantes; boules à thé non en métaux précieux; brosses à dents; presses pour pantalons; appareils à polir les chaussures et les sols non électriques; vaporisateurs à parfum; panier à pique-nique; arrosoirs.Jeux (autres que les cartes à jouer ordinaires); jouets et petits jouets pour enfants; articles de sport et de gymnastique (autres que les vêtements); exerciseurs (extenseurs); bicyclettes d'entraînement, haltères, articles de décoration, appareils de culture physique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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