Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MUSIC
INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES, SARL

Numéro de dépôt :
3814750
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MUSIC de INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES

Présentation de la marque MUSIC

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES domicilié(e) 11 RUE DES ARTS ET METIERS BURO CLUB IMMEUBLE AVANTAGE - 97200 - FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 447 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES I.T.C - domicilié(e) 630 LES TERRES BASSES - 97150 - SAINT MARTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES, SARL - 11 RUE DES ARTS ET METIERS BURO CLUB IMMEUBLE AVANTAGE - 97200 - FORT DE FRANCE - France - SIREN 512447152


INNOVATION TECHNOLOGIES CARAIBES I.T.C - - 630 LES TERRES BASSES - 97150 - SAINT MARTIN - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566278 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566277 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 23 avril 2012 - Rejet partiel n°574468 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;

Divertissement ; Services de loisir ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.