Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3587295
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/07/2018
Présentation de la marque ECOFENS
Déposée le 9 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ECOFENS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC domicilié(e) Le Commis, 4 route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Sanchez ITHEC domicilié(e) Le Commis, 4, Route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFENS est expirée depuis le 9 juillet 2018.
Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : ITHEC , BIOREVEIL
Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC Société A Responsabilité Limitée - Le Commis, 4 route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France - SIREN 377565148
Bruno Sanchez ITHEC - Le Commis, 4, Route de Beaupuy,31180 CASTELMAUROU - 31180 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de forme juridique;Changement de nom, de dénomination n°656010 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Produits à l'agriculture, l'horticulture et sylviculture ; fertilisants pour les terres ; fertilisants foliaires ; produits destinés à conserver les aliments, les plantes, et les récoltes ; produits pour préserver les semences ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; engrais azotés ; préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; cultures et préparations de microorganismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; acides minéraux ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes.
Produits pour les destructions d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides.
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