Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3320750
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2024
Présentation de la marque BIOREVEIL
Déposée le 27 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BIOREVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC domicilié(e) Le Commis, 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France.
La marque BIOREVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOREVEIL arrivera à expiration en date du 27 octobre 2024.
Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOFENS , ITHEC
Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC, Société à Responsabilité Limitée - Le Commis, 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France - SIREN 377565148
CABINET MORELLE & BARDOU, Mme DAT Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT-AGNE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566205 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-29
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570486 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2014-10-28
Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de forme juridique;Changement de nom, de dénomination n°656010 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Fertilisants pour les terres destinés à l'agriculture biologique ; fertilisants foliaires destinés à l'agriculture biologique ; produits pour préserver les semences destinées à l'agriculture biologique ; préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; cultures et préparations de microorganismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes destinées à l'agriculture biologique. Produits pour les destructions d'animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; parasiticides. Levures destinées à l'agriculture biologique. Semences (graines), plantes, plants, agrumes issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés, issus de l'agriculture biologique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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