Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODORACTION
INNOVATION SPORTS, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4015274
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/06/2023
ODORACTION de INNOVATION SPORTS

Présentation de la marque ODORACTION

Déposée le 26 juin 2013 par INNOVATION SPORTSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ODORACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est INNOVATION SPORTSTODO domicilié(e) 1208 Jean Charles Cantin, G1Y2X3 QUEBEC QC - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND cedex 1 - France.

La marque ODORACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODORACTION est expirée depuis le 26 juin 2023.

INNOVATION SPORTS a également déposé les autres marques suivantes : VIZIBL gamme de lumières DEL concues pour la sécurité routière des utilisateurs a la noirceur


INNOVATION SPORTS, société en nom collectif - 1208 Jean Charles Cantin, G1Y2X3 QUEBEC QC - Canada


Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND cedex 1 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614824 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;

Désinfectants ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).