Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRPSS Institut de Recherche en Physiothérapie, Sport, Santé
Association innovation sante, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4237452
Date de dépôt :
01/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/01/2026
IRPSS Institut de Recherche en Physiothérapie, Sport, Santé de innovation sante

Présentation de la marque IRPSS Institut de Recherche en Physiothérapie, Sport, Santé

Déposée le 1 janvier 2016 par l'association loi 1901 innovation sante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IRPSS Institut de Recherche en Physiothérapie, Sport, Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 innovation sante domicilié(e) 26 rue jules appert - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association innovation sante, M. BULIAN aurelien domicilié(e) 26 rue jules appert - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque IRPSS Institut de Recherche en Physiothérapie, Sport, Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRPSS Institut de Recherche en Physiothérapie, Sport, Santé arrivera à expiration en date du 1 janvier 2026.

innovation sante a également déposé les autres marques suivantes : Sante Innov


Association innovation sante, association loi 1901 - 26 rue jules appert - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Association innovation sante, M. BULIAN aurelien - 26 rue jules appert - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.