Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP PHONO
INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
97707474
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque TOP PHONO

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP PHONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES domicilié(e) 33, rue des Oiseaux, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaetan TERRASSE Gérant INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES - France.

La marque TOP PHONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PHONO est expirée depuis le 3 décembre 2007.

INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PHONOPNEUMOMAIL , AIDE JURIDIQUE A LA PRESCRIPTION MEDICALE-AJPM , DOLPHINE Clinique , PHONOCARDIOMAIL , JURIDIMED , Digitaline


INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES (Société à Responsabilité Limitée) - 33, rue des Oiseaux, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 403335391


Monsieur Gaetan TERRASSE Gérant INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Stéthoscope électronique à séparation de signaux cardiaques et pulmonaires. Formation professionnelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.