Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHONOCARDIOMAIL
INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98735106
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque PHONOCARDIOMAIL

Déposée le 29 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHONOCARDIOMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES domicilié(e) 33, rue des Oiseaux, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaëtan TERRASSE Gérant INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES - France.

La marque PHONOCARDIOMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHONOCARDIOMAIL est expirée depuis le 29 mai 2008.

INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : TOP PHONO , PHONOPNEUMOMAIL , AIDE JURIDIQUE A LA PRESCRIPTION MEDICALE-AJPM , DOLPHINE Clinique , JURIDIMED , Digitaline


INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES (Société à Responsabilité Limitée) - 33, rue des Oiseaux, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 403335391


Monsieur Gaëtan TERRASSE Gérant INNOVATION RECHERCHE EN INGENIERIE DES SYSTEMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Stéthoscope numérique avec son logiciel de traitement du son cardiaque et du son pulmonaire permettant l'affichage et la transmission des sons et des graphiques via la ligne téléphonique et Internet. Logiciel de formation médicale à l'auscultation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.