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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION POOL FACTORY
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PISCINES PAR PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PISCINES PAR PASSION
INNOVATION POOL FACTORY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3516690
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027
PISCINES PAR PASSION de INNOVATION POOL FACTORY

Présentation de la marque PISCINES PAR PASSION

Déposée le 27 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION POOL FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISCINES PAR PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION POOL FACTORY domicilié(e) 3 rue du Labourat - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 247 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PISCINES PAR PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3516690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 11 17 19 20 22 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PISCINES PAR PASSION arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

INNOVATION POOL FACTORY a également déposé les autres marques suivantes : MAGILINE , ELYSEA , PISCINAS Magiline PISCINAS POR PASIÓN , MAGISTRAL , PISCINES MAGILINE PISCINES PAR PASSION , MAGIguard , PERFECT FILTRE MAGILINE , MAGIclassic , MAGIsport , MAGISTRAL


INNOVATION POOL FACTORY, Société par actions simplifiée - 3 rue du Labourat - 10000 - TROYES - France - SIREN 495247652


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 octobre 2008 - Concession de licence n°485051 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651721 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Produits de traitement de l'eau des piscines, notamment à base de chlore.

Barrières, clôtures et grilles de sécurité métalliques pour piscines, volets métalliques pour piscines ; couvertures de protection métalliques pour piscines ; ouvrages de génie civil à savoir bassins de rétention, piscines ; matériaux de construction métalliques pour la réalisation de tels ouvrages et notamment feuilles composites pour la réalisation de parois d'étanchéité ; échelles et escaliers métalliques pour piscines.

Pompes, notamment pour installations de piscines ; aspirateurs pour nettoyage de piscines, à déplacement manuel ou automatique par moyens intégrés.

Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines ; pompes à chaleur ; filtres et cartouches de filtres pour le traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration, adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ; lampes d'éclairages, projecteurs [lampes] ; installations de filtration pour l'eau des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de débit, bondes de fond, écumeurs de surface, buses de sorties d'eau, venturis.

Tissus plastifiés, à base de caoutchouc ou de PVC pour revêtements de piscines, à savoir liners.

Ouvrages de génie civil à savoir bassins de rétention, piscines ; matériaux de construction non métalliques pour la réalisation d'ouvrages de génie civil notamment bassins de rétention, piscines, feuilles composites et panneaux pour la réalisation de parois d'étanchéité ; panneaux non métalliques formant des coffrages pour la construction de piscines ; couvertures de protection non métalliques pour piscines, volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines ; escaliers non métalliques.

Meubles, mobilier de jardin, et notamment chaises [sièges], chaises longues, chariots, coussins, dessertes, fauteuils, tables, plateaux de tables, tabourets, transatlantiques [chaises longues], bancs, caillebotis non métalliques, abris de piscines et de jardins ; tous ces produits notamment en bois de toutes sortes, rotin, osier et matières plastiques ; échelles en bois ou en matières plastiques pour piscines.

Bâches, couvertures (bâches) plastifiées pour piscines, filets pour piscines.

Direction de travaux de construction de génie civil et en particulier de piscines ; services d'information et de conseil en génie civil et construction de piscines ; services de construction, maintenance, entretien, réparation de piscines et bassins de rétention ; services de maintenance, entretien, réparation de systèmes de filtration d'eau et pompes.

Services de traitement de l'eau des piscines.