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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION PARTNERS
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URC DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URC DURABLE
INNOVATION PARTNERS, Société par Actions Simplifiée
SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3747834
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
URC DURABLE de INNOVATION PARTNERS

Présentation de la marque URC DURABLE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION PARTNERS et la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URC DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION PARTNERS domicilié(e) 17, Boulevard de l'Industrie ZI du PAHIN 31170 TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS domicilié(e) Le Haras 57430 SARRALBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque URC DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URC DURABLE est expirée depuis le 21 juin 2020.

INNOVATION PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : Classic-Voûte , Suneo – Voûte , SunEo-Dôme , VOILE-DOME , Ur DURABLE , Classic-Dôme , VOILE-VOUTE


INNOVATION PARTNERS, Société par Actions Simplifiée - 17, Boulevard de l'Industrie ZI du PAHIN 31170 TOURNEFEUILLE - France - SIREN 3

SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS, SA à Conseil d'Administration - Le Haras 57430 SARRALBE - France - SIREN 6


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Exutoires de désenfumage métalliques ;appareils mécaniques métalliques d'extraction de fumée ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; Minerais métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils électriques d'extraction de fumée ;

Exutoires non métalliques de désenfumage ; appareils mécaniques, à savoir éléments de construction non métalliques, d'extraction de fumée ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; coupoles-lumières et toits transparents de polyester stratifié par fibres de verre.