Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Matériel Médical (i2m
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TURBOFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Matériel Médical (i2m domicilié(e) 16 bis fossés saint julien, BP200 - 14011 - CAEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 974 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innovation Matériel Médical (i2m), M. Patrick HAMEL domicilié(e) 16 bis fossés saint julien, BP200 - 14011 - CAEN CEDEX - France.
La marque TURBOFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031401.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Innovation Matériel Médical (i2m), S.A.R.L. - 16 bis fossés saint julien, BP200 - 14011 - CAEN CEDEX - France - SIREN 341974202
Innovation Matériel Médical (i2m), M. Patrick HAMEL - 16 bis fossés saint julien, BP200 - 14011 - CAEN CEDEX - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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