Déposée le 22 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Matériel Médical(i2m
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE CAEN),
la marque française « TURBOFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Matériel Médical(i2m domicilié(e) 16 bis Fossés Saint Julien, BP 200,14011 CAEN Cedex - 14011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 974 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick HAMEL i2m domicilié(e) 16 bis Fossés Saint Julien, BP 200,14011 CAEN Cedex - 14011 - France.
La marque TURBOFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Innovation Matériel Médical S.A.R.L. (i2m S.A.R.L.) - 16 bis Fossés Saint Julien, BP 200,14011 CAEN Cedex - 14011 - France - SIREN 341974202
Monsieur Patrick HAMEL i2m - 16 bis Fossés Saint Julien, BP 200,14011 CAEN Cedex - 14011 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale. En particulier appareils pour la production de mousse pour la sclérose des varices. Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses. En particulier machine pour fabriquer de la mousse. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides. En particulier mousse pour la sclérose des varices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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