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Marques déposées par l'association loi 1901 Innovation Logiciel Système
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E.D.I et Facteurs Humains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.D.I et Facteurs Humains
Association Innovation Logiciel Système (I.L.S) (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94533254
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2004

Présentation de la marque E.D.I et Facteurs Humains

Déposée le 11 août 1994 par l'association loi 1901 Innovation Logiciel Système auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.D.I et Facteurs Humains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Innovation Logiciel Système domicilié(e) ayant son siège à la C.C.I. Bayonne Pays Basque, B.P 215 - 50-51, Allées Marines, 64102 Bayonne Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 391 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TORTOS Jacques ASSOCIATION I.L.S C.C.I BAYONNE PAYS BASQUE - France.

La marque E.D.I et Facteurs Humains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.D.I et Facteurs Humains est expirée depuis le 11 août 2004.


Association Innovation Logiciel Système (I.L.S) (Association loi 1901) - ayant son siège à la C.C.I. Bayonne Pays Basque, B.P 215 - 50-51, Allées Marines, 64102 Bayonne Cedex - France - SIREN 339391088


Mr TORTOS Jacques ASSOCIATION I.L.S C.C.I BAYONNE PAYS BASQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Cours ou enseignements dans le cadre de colloques, conférences, organisation de colloques, de séminaires, de conférences