INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D.), SAS
Numéro de dépôt :
3857603
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
Présentation de la marque ARDEA SEAL
Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARDEA SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D domicilié(e) boîte n 26 -, 62, rue de Picpus - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 390 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D.) domicilié(e) boîte n 26 -, 62 RUE DE PICPUS - 75012 - PARIS - France.
La marque ARDEA SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEA SEAL est expirée depuis le 9 septembre 2021.
INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D a également déposé les autres marques suivantes : ARDEA , AS Elite
INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D.), SAS - boîte n 26 -, 62, rue de Picpus - 75012 - PARIS - France - SIREN 494390784
INNOVATION INVESTISSEMENT & DEVELOPPEMENT (I.I.D.) - boîte n 26 -, 62 RUE DE PICPUS - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657503 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657502 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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