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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO
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ELECTROCOUP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTROCOUP
INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO, SAS

Numéro de dépôt :
3287967
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/04/2024
ELECTROCOUP de INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO

Présentation de la marque ELECTROCOUP

Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ELECTROCOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO domicilié(e) Bois de Rozies - 81140 - CAHUZAC SUR VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 063 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque ELECTROCOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTROCOUP est expirée depuis le 26 avril 2024.

INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO a également déposé les autres marques suivantes : sécateur électroniquement asservi , A3M


INNOVATION FABRICATION COMMERCIALISATION INFACO, SAS - Bois de Rozies - 81140 - CAHUZAC SUR VERE - France - SIREN 335063152


RAVINA, SA - 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546700 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, sécateurs électriques et électroniques. Outils et instruments entraînés manuellement. Sécateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).