Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT
/
GEONET (Geographic Network)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GEONET (Geographic Network)
INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3524625
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GEONET (Geographic Network) de INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GEONET (Geographic Network)

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEONET (Geographic Network) »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 067 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GEOSIM (Geographic Simulation)


INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT SOCIETE ANONYME - 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France - SIREN 345067581


INNOVATION ENERGIE ET DEVELOPPEMENT - 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet total n°476542 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Logiciels (programmes enregistrés).