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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT
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GIMSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIMSYS
INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3955460
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
GIMSYS de INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque GIMSYS

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GIMSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 067 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT, M. LAROYE Yan domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque GIMSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIMSYS est expirée depuis le 12 octobre 2022.

INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GISELEC


INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT, SAS - 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 345067581


INNOVATION ENERGIE DEVELOPPEMENT, M. LAROYE Yan - 2 CHEMIN DE LA CHAUDERAIE - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.