Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.N.F.A.P INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES
INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES (IN.F.A.P.) (S.A.R.L.) RESIDENCE COMPOSTELLE E 30 G 33600 PESSAC.

Numéro de dépôt :
1146512
Date de dépôt :
11/01/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque I.N.F.A.P INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES

Déposée le 11 janvier 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES (IN.F.A.P.)RESIDENCE COMPOSTELLE E 30 G 33600 PESSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « I.N.F.A.P INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES (IN.F.A.P.)RESIDENCE COMPOSTELLE E 30 G 33600 PESSAC - France.

La marque I.N.F.A.P INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque I.N.F.A.P INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES est expirée depuis le 11 janvier 1990.


INNOVATION EN FORMATION ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES (IN.F.A.P.) (S.A.R.L.) RESIDENCE COMPOSTELLE E 30 G 33600 PESSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON , IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES, ARTICLES POUR RELIURE, PHOTOGRAPHIES, PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE), MATERIAUX POUR LES ARTISTES.PINCEAUX, MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES), MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS), CARTES A JOUER, CARACTERES D'IMPRIMERIE ET CLICHES.EDUCATION, INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT, EDITION DE LIVRES, REVUES, ABONNEMENTS DE JOURNAUX, PRET DE LIVRES, DRESSAGE D'ANIMAUX, DIVERTISSEMENTS, SPECTACLES, DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION, PRODUCTION DE FILMS, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES, D'APPAREILS DE PROJECTION, DE CINEMA ET ACCESSOSIRES, DE DECORS DE THEATRE; ORGANISATION DE CONCOURS EN MATIERE D'EDUCATION OU DE DIVERTISSEMENT.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.