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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DIGITALE
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INNOVATION DIGITALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVATION DIGITALE
INNOVATION DIGITALE, SAS

Numéro de dépôt :
4265487
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
INNOVATION DIGITALE de INNOVATION DIGITALE

Présentation de la marque INNOVATION DIGITALE

Déposée le 18 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DIGITALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INNOVATION DIGITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DIGITALE domicilié(e) 10 QUAI PECHERIE - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 931 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVATION DIGITALE, M. Maimon Sébastien domicilié(e) 10 QUAI PECHERIE - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INNOVATION DIGITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATION DIGITALE arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.


INNOVATION DIGITALE, SAS - 10 QUAI PECHERIE - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 810931600


INNOVATION DIGITALE, M. Maimon Sébastien - 10 QUAI PECHERIE - 69001 - LYON-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.