INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA ” Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97683336
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2017
Présentation de la marque PORCJET
Déposée le 19 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORCJET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA domicilié(e) Parc d'Activité du Moulin, 21 rue du Moulin,44880 SAUTRON (dossier no 2335465) - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 299 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2335465) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA ” Société par actions simplifiée - Parc d'Activité du Moulin, 21 rue du Moulin,44880 SAUTRON (dossier no 2335465) - 44880 - France - SIREN 402299549
Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2335465) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Inscription le 10 mai 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453826 - Publication au BOPI 2007-05-10
Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335465 - Publication au BOPI 2007-02-28
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Logiciel d'évaluation des rejets azotés et phosphorés des élevages d'animaux domestiques. Alimentation animale
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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