Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID'HALAL NUTRITION ANIMALE
INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3296511
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
ID\'HALAL NUTRITION ANIMALE de INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA

Présentation de la marque ID'HALAL NUTRITION ANIMALE

Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID'HALAL NUTRITION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin, 21 Rue du Moulin,44880 SAUTRON - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 299 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ID'HALAL NUTRITION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID'HALAL NUTRITION ANIMALE est expirée depuis le 9 juin 2014.

INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA a également déposé les autres marques suivantes : VLI VALEUR LAITIERE IDENA , V.G.T.'ALL , BIODENA , COCHON FUTE DE LA CONCEPTION A LA FINITION , FRENCH MEATIK , SURFY , AQUAMIX , MIX'IT , VERTAN , NOVOLIA


INNOVATION DEVELOPPEMENT EN NUTRITION ANIMALE et par abréviation “ IDENA ” Société par actions simplifiée - Parc d'Activités du Moulin, 21 Rue du Moulin,44880 SAUTRON - 44880 - France - SIREN 402299549


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Aliments et aliments complémentaires pour animaux.